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Marques déposées par MARTIN BERNARD
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" DOYENNE DE LA NOISERAIE "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" DOYENNE DE LA NOISERAIE "
MARTIN BERNARD

Numéro de dépôt :
99819691
Date de dépôt :
19/10/1999
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
19/10/2009

Présentation de la marque " DOYENNE DE LA NOISERAIE "

Déposée le 19 octobre 1999 par MARTIN BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « " DOYENNE DE LA NOISERAIE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est MARTIN BERNARD, domicilié(e) " PIZAY ", 69220 SAINT JEAN D'ARDIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN Bernard - France.

La marque " DOYENNE DE LA NOISERAIE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " DOYENNE DE LA NOISERAIE " est expirée depuis le 19 octobre 2009.

MARTIN BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA NOISERAIE , TUTTI QUANTI , DOMAINE DE LA NOISERAIE , FILM VILLE , PRINTEMPS DES SABLES , PUBLI XING , TEDDY-BEAR , CHATEAU BELLEVUE LA GARRIGUE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , PIXELLENCE , DISTIQUE


MARTIN BERNARD - " PIZAY ", 69220 SAINT JEAN D'ARDIERES - France


MARTIN Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Vin appellation d'origine contrôlée : - beaujolais - beaujolais-villages - morgon - fleurie provenant de l'exploitation exactement dénommée : " DOYENNE DE LA NOISERAIE ".